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Marques déposées par l'association loi 1901 Collège National des Généralistes Enseignants
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Congrès francophone de Médecine Générale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Congrès francophone de Médecine Générale
Collège National des Généralistes Enseignants Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3552233
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
Congrès francophone de Médecine Générale de Collège National des Généralistes Enseignants

Présentation de la marque Congrès francophone de Médecine Générale

Déposée le 28 janvier 2008 par l'association loi 1901 Collège National des Généralistes Enseignants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Congrès francophone de Médecine Générale »

Le déposant est l'association loi 1901 Collège National des Généralistes Enseignants domicilié(e) 6 bis rue des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 662 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collège National des Généralistes Enseignants domicilié(e) 6 bis rue des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Congrès francophone de Médecine Générale est expirée depuis le 28 janvier 2018.

Collège National des Généralistes Enseignants a également déposé les autres marques suivantes : LA REVUE EXERCER , Congrès de la Médecine Générale, France


Collège National des Généralistes Enseignants Association Loi 1901 - 6 bis rue des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France - SIREN 392662185


Collège National des Généralistes Enseignants - 6 bis rue des Deux Communes,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.